Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIL
LAB SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94521438
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2024

Présentation de la marque TIL

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) LAB SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAB SA domicilié(e) 259 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 679 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TIL arrivera à expiration en date du 18 mai 2024.

LAB SA a également déposé les autres marques suivantes : EDV , DEDIOXLAB , service GROUPE CNIM , STABILAB GEODUR , LAB , ACIDIOX , Lab service GROUPE CNIM , RECULAB , TERMINOX , TRACELOCK


LAB SA, Société anonyme à conseil d'administration - 259 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 428679385


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366439 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination n°366440 - Publication au BOPI 2003-03-04

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253227 - Publication au BOPI 2003-11-26

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557297 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06

Installations, appareils, équipements pour le traitement des résidus de l'épuration (séparation de matières à l'état particulaire ou de matières à l'état gazeux) de l'air et des gaz provenant de processus industriels